"Annexe I : Spécifications des conditions de port des tenues des sapeurs-pompiers - Tenue de catégorie 1 (garde du drapeau) - Tenue de catégorie 2 (tenue de sortie : réceptions, représentations, cérémonies, défilés) - Tenue de catégorie 3 (tenue de travail : service hors rang, salle opérationnelle, casernement, intervention, formation) - Tenue de catégorie 4 (activités physiques et sportives, manifestations sportives...) - Tenue de catégorie 5 (unités spécialisées) Annexe II : Descriptifs et caractéristiques techniques - Insignes et attributs - Coiffes et protection de la tête - Calot - Effets et protection de tronc - Effet et protection de jambes - Effets et protection de mains - Effets et protection de pieds - Effets et protection de corps"
Arrêté du 20 avril 2010 modifiant l'arrêté du 11 février 1997 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe «Haïti» Médaille commémorative française avec agrafe «Haïti»
Arrêté du 24 septembre 2015 pris pour l'application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité intérieure - Médaille commémorative française avec agrafe crash Germanwings
Arrêté du 24 septembre 2015 pris pour l'application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité intérieure - Médaille commémorative française avec agrafe Népal
Médaille commémorative française avec agrafe Népal
Arrêté du 4 avril 2017 modifiant l'arrêté du 8 avril 2015 fixant les tenues, uniformes, équipements, insignes et attributs des sapeurs-pompiers
NOR: INTE1709568A. Version consolidée au 09 mai 2017.
Arrêté du 8 avril 2015 fixant les tenues, uniformes, équipements, insignes et attributs des sapeurs-pompiers.
Décret n° 2015-677 du 17 juin 2015 portant création du « bataillon des sapeurs-pompiers de France » et fixant l'attribution d'un drapeau - Bataillon des sapeurs-pompiers de France (BMPM)
Homologation d'un insigne et autorisation de port conformément à l'arrêté du 8 avril 2015 fixant les tenues, uniformes, équipements, insignes et attributs des sapeurs-pompiers - Insigne d'administrateur de l'oeuvre des pupilles
Homologation d'un insigne et autorisation de port conformément à l'arrêté du 8 avril 2015 fixant les tenues, uniformes, équipements, insignes et attributs des sapeurs-pompiers - Insigne d'animateur de jeunes sapeurs-pompiers
Tenues de l'ENSOSP : Arrêté du 7 avril 2006 complétant l'arrêté du 6 mai 2000 fixant les tenues, insignes et attributs des sapeurs-pompiers et pris pour l'application de l'article R. 1424-52 du code général des collectivités territoriales - Tenue de de cérémonie des cadres officiers de sapeurs-pompiers de l’Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP), des élèves lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels et officiers de sapeurs-pompiers professionnels et de sapeurs-pompiers volontaires, en formation à l'ENSOSP est définie dans le présent arrêté