Annexes de l'arrêté du 9 décembre 2014
Annexes du tome 1
Arrêté 27 juin 2007 (dématérialisation.opérations.compta.pub.)
Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.
Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication
Arrêté du 16 septembre 2009 (marchés publics industriels)
Arrêté du 21 octobre 2003 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 61 des services départementaux d'incendie et de secours
Arrêté du 22 octobre 2009 - relatif à l’assistance apportée aux collectivités territoriales par la commission consultative des marchés publics pour l’élaboration et la passation de leurs marchés et accords-cadres
Arrêté du 7 juillet 2004 (Sdis/autoroute)
Arrêté du 9 décembre 2014 Relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 des services départementaux d'incendie et de secours
Budget primitf par nature - 2015
Budget supplémentaire par nature - 2015
Circulaire interministérielle n° 2005-01 du 03 janvier 2005 (n° 2005-31 du 18 janvier 2005) relative à la prise en charge financière des interventions effectuées depuis le 1er janvier 2004 par les services départementaux d'incendie et de secours à la demande de la régulation du centre 15, en cas de carence constatée des transporteurs sanitaires privés
Circulaire du 1er octobre 2003 (prise en charge 2003 transports sanitaires)
Compte administratif par nature - 2015
Décision modificative par nature
Décret n° 2009-1279 du 22 octobre 2009 relatif à la commission consultative des marchés publics
Le cadre budgétaire - Titres 3 à 5
Le cadre comptable - Titres 1 et 2
Note du 4 avril 2006 relative à la circulaire du 29 juin 2005 relative à la prise en charge des frais d'opérations de secours