Arrêté du 05 janvier 2006 modifié (formations SPV 2007)
Arrêté du 5 janvier 2006 relatif aux formations de tronc commun des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires
Circulaire 27 juillet 2000 (formation vétérinaires)
Circulaire d'application du 6 juillet 2000 :
Décret n° 2013-153 du 19 février 2013 relatif à l'inscription des formations professionnelles